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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE TRAOU MAD
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CARRÉMENTBIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARRÉMENTBIO
BISCUITERIE TRAOU MAD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3747471
Date de dépôt :
18/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2020
CARRÉMENTBIO de BISCUITERIE TRAOU MAD

Présentation de la marque CARRÉMENTBIO

Déposée le 18 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE TRAOU MAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARRÉMENTBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE TRAOU MAD domicilié(e) ZA de Kergazuel - 29930 - PONT-AVEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 380 333 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque CARRÉMENTBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747471.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARRÉMENTBIO est expirée depuis le 18 juin 2020.

BISCUITERIE TRAOU MAD a également déposé les autres marques suivantes : CREPES DENTELLES DE FRANCE TRAOU MAD PONT-AVEN DEPUIS 1920 , CREP'ROLLS Mini crêpes pour cocktail , PETITS CALINS , LES GRANDES GALETTES DE PONT-AVEN , LES PETITS CALINS DU BOIS D'AMOUR , TRAOU MAD DE FRANCE , LES MINI GALETTES DE PONT-AVEN , LES PETITS CALINS DE PONT-AVEN , TRAOU MAD , Biscuiterie Traou Mad


BISCUITERIE TRAOU MAD, Société par actions simplifiée - ZA de Kergazuel - 29930 - PONT-AVEN - France - SIREN 376380333


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement avec modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Inscription le 10 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664584 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-10

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.